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Les décisions et arrêtés

Les décisions et arrêtés

Vous trouverez ci-dessous les décisions et arrêtés du président de la communauté de communes Neste Barousse classés par date. Vous pouvez également demander communication de documents administratifs dans la limite des possibilités de la collectivité. Cette demande peut être effectuée par courrier, par consultation sur place ou par mail aux adresses suivantes :

Par courrier : Communauté de Communes Neste Barousse BP 13
65150 SAINT-LAURENT-DE-NESTE

Par mail : communaute-de-communes@neste-barousse.fr

2026
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AR_019_2026 Arrêté nomination mandataires Ocybelles

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AR_018_2026 Arrêté nomination mandataire suppléant Ocybelles

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AR_017_2026 Arrêté suppression mandataire Ocybelles

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AR_016_2026 Modification fond de caisse Régie de recettes OT

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AR_015TER_2026 Délégation de fonctions et de signature 4ème membre du bureau RYCKWAERT

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AR_014TER_2026 Délégation de fonctions et de signature 3ème membre du bureau FETIS

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AR_013TER_2026 Délégation de fonctions et de signature 2ème membre du bureau DEMANGE

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AR_012TER_2026 Délégation de fonctions et de signature 1er membre du bureau TAILLEBRESSE

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AR_011TER_2026 Délégation de fonctions et de signature 8ème VP Claude BARRÈRE

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AR_010TER_2026 Délégation de fonctions et de signature 7ème VP Robert FORASTÉ

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2025
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AR_009_2025 Prescription de la modification simplifiée n°1 du PLU de Saint-Laurent

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AR_008_2025 Nomination mandataire Régie

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AR_007_2025 Alignement de la parcelle 707 à Saint-Laurent de Neste

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AU_003_2025 Commodat Subra

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AR_006_2025 Suppression des mandataires Régie Gargas Nestploria

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AR_005_2025 Nomination des mandataires Régie Gargas Nestploria

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AR_004_2025 Suppression des mandataires Régie OT

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AR_003_2025 Nomination des mandataires Régie OT

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AR_002_2025 Arrêté instituant un bureau de vote pour le CST

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AU_002_2025 Convention de partenariat avec la Ligue de l'Enseignement pour le projet Les Promeneurs du net

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2024
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    ContactDu service concerné

    Communauté de Communes Neste Barousse,
    15 Croix Huguenots,
    65370 Sarp
    05 62 99 35 23

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