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Les décisions et arrêtés

Les décisions et arrêtés

Vous trouverez ci-dessous les décisions et arrêtés du président de la communauté de communes Neste Barousse classés par date. Vous pouvez également demander communication de documents administratifs dans la limite des possibilités de la collectivité. Cette demande peut être effectuée par courrier, par consultation sur place ou par mail aux adresses suivantes :

Par courrier : Communauté de Communes Neste Barousse BP 13
65150 SAINT-LAURENT-DE-NESTE

Par mail : communaute-de-communes@neste-barousse.fr

2026
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AU_009_2026 Décision - Bail de location Century 21

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AU_008_2026 Décision - Mise à disposition de VTT pour le camping Le Rural

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AU_007_2026 Décision - Avenant convention d'affermage Le Paléo

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AU_006_2026 Décision - Demande de subvention au titre du FAR Assainissement MSP Loures-Barousse

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AU_005_2026 Décision - Convention PETR Pays des Nestes - Soutien à la structuration des PAT de niveau 2

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AR_021_2026 Arrêté de nomination mandataire - Régie de recettes OT

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AU_004_2026 Décision - Convention pour le logement des travailleurs saisonniers

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AU_003_2026 Décision - Commodat Ribes

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AU_002_2026 Décision - Convention fourniture de repas - Restauration scolaire

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AR_020_2026 Règlement intérieur et POSS Ocybelles 2026

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2025
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AR_016_2025 Enquête publique PLUi

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AR_015_2025 Nomination mandataire Régie Restauration Nistos

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AR_014_2025 Nomination Régisseur Restauration Nistos

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AU_008_2025 Décision - convention de partenariat Etude communale des BVSM

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AR_012_2025 Suppression des mandataires Régie Enfance Jeunesse

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AR_011_2025 Délégation du droit de préemption urbain

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AU_007_2025 Convention Cycl'n trip

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AR_010_2025 Règlement intérieur des Ôcybelles

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AU_006_2025 Convention Médiaradio

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AU_005_2025 Convention Guid'asso

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2024
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D2024_05 Mouvements de crédits - budget ZAE

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D2024_04 Convention de partenariat Ehpad Val de Neste et centre de loisirs du Boila

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D2024_03 Convention de partenariat pour l'organisation de Pyrénées cycl'n trip 2024

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D2024_02 Offre du bureau d'étude PEI pour le chauffage du gymnase de Loures Barousse

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D2024_01 Traitement des données personnelles dans le cadre des réservations du TAD

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AR_003_2024 Modification de la régie d'avances du service administratif

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AR_002_2024 Renonciation au transfert des pouvoirs de police de la publicité

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AR_001_2024 Règlement intérieur des Ocybelles

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    ContactDu service concerné

    Communauté de Communes Neste Barousse,
    15 Croix Huguenots,
    65370 Sarp
    05 62 99 35 23

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