Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Neste Barousse s’est tenu
le JEUDI 28 NOVEMBRE 2024 à 18 heures 30
Salle de la Communauté de Communes Neste Barousse Zone PPI Pic Pyrénées Innovation SAINT-LAURENT DE NESTE
Fonctionnement des assemblées
- Désignation du secrétaire de séance
- Compte-rendu des délibérations prises en Bureau communautaire
- Compte-rendu des décisions budgétaires
Voeu du Conseil Communautaire
- Reconsidération de l’effort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques
Adoption des procès-verbaux des conseils communautaires des 10 avril, 13 juin et 24 septembre 2024
Administratif
- Modification des statuts du PETR Pays des Nestes
- SIVOM du Haut-Comminges : avis sur la reprise de la compétence optionnelle de la voirie par la CCPHG
Ressources humaines
- Création de postes pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (station de Nistos)
- Avancement de grade d’un agent de la collectivité suite à sa réussite à un examen professionnel
- Protection sociale complémentaire
- Délégué à la protection des données
Aménagement du territoire
- Convention DMO et lancement du marché MOE pour la construction du bâtiment périscolaire de Saint-Laurent de Neste
- Réalisation d’une étude d’autoconsommation collective sur l’intercommunalité
- Demande de financement DDT pour l’étude d’aménagement des ZA intercommunales, du site de la Maison des Sources et des Chalets Saint-Nérée
Services à la population
Convention Générale d’Éducation Artistique et Culturelle : demande de subvention et signature de convention
Patrimoine
Acte de transfert de propriété
Finances
- Règlement d’intervention en immobilier d’entreprise
- Subventions en immobilier d’entreprise (Panier nestois, Andes Pyrénées, Boucherie Rougé, Rose café)
Questions diverses
Téléchargez les délibérations ici