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Conseil communautaire du 10 avril 2024

Actualités, Agenda, Votre communauté

Le prochain Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Neste Barousse se tiendra,

le MERCREDI 10 AVRIL 2024 à 18 heures 30

Salle de la Communauté de Communes Neste Barousse Zone PPI Pic Pyrénées Innovation SAINT-LAURENT DE NESTE

 

 

Fonctionnement des assemblées

  • Désignation du secrétaire de séance.

 Décisions budgétaires

  • Approbation des comptes de gestion 2023
  • Approbation CA 2023 Budget Principal.
  • Approbation CA 2023 Exploitation MSP.
  • Approbation CA 2023 Budget Gestion Paleo.
  • Approbation CA 2023 Budget Transports.
  • Approbation CA 2023 ZAC
  • Approbation CA 2023 Budget Fablab.
  • Approbation CA 2023 Budget ZEC
  • Approbation CA 2023 Budget Cybéle
  • Affectation des résultats
  • Taux TEOM 2024
  • Taux fiscalité 2024.
  • Taxe GEMAPI 2024.
  • Adoption des budgets primitifs 2024.

  Développement

  • Convention de partenariat entre l’EPF Occitanie, la commune de Bertren et la CC Neste Barousse

  Ressources humaines

  • Délibération annuelle de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non-permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

Questions diverses